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YouTube et droits

Revendications, contestations et conflits

Contestation d’une revendication Content ID, autre ayant droit qui revendique le même enregistrement, et comment éviter les revendications sur vos chaînes.

Mis à jour le

Une fois vos enregistrements dans Content ID, YouTube revendique les vidéos qui les utilisent. La plupart des revendications vous rapportent simplement des revenus. Cette page explique les trois situations qui demandent votre attention.

Contestations

Un utilisateur YouTube dont la vidéo a été revendiquée peut contester la revendication, par exemple s’il estime que son utilisation est couverte par une licence ou relève du fair use (usage loyal). Les contestations et les appels sont transmis à notre équipe, qui les examine au regard de votre catalogue :

  • Une contestation fondée (l’utilisateur dispose d’une licence, ou la correspondance est erronée) est acceptée : la revendication est levée.
  • Une contestation non fondée est rejetée : la revendication est maintenue et vous conservez les revenus.

Si nous avons besoin de votre avis, par exemple au sujet d’une licence que vous avez accordée, nous vous le demandons via Live support.

Conflits de propriété

Un conflit signifie qu’un autre ayant droit a déclaré le même enregistrement dans Content ID, sur une partie ou la totalité des territoires. Cela arrive généralement quand :

  • le même enregistrement a été livré par un autre distributeur, label ou agrégateur ;
  • un enregistrement contient un sample ou une instru qu’une autre personne a aussi sous licence ;
  • une compilation ou une reprise a été déclarée par un tiers.

Notre équipe contacte l’autre partie, ou YouTube, pour le résoudre. Tant que le conflit dure, les revenus des territoires concernés sont retenus. Vous recevez une notification Content ID conflicts lorsqu’un conflit nécessite votre intervention, par exemple pour fournir une preuve de vos droits, comme un contrat ou une licence.

Le meilleur moyen d’éviter les conflits est de livrer chaque enregistrement par un seul distributeur, et de le retirer chez votre ancien distributeur dès qu’il est en ligne chez nous. Voir Transférer votre catalogue vers HILLS.

Éviter les revendications sur vos propres chaînes

Content ID peut aussi revendiquer des vidéos sur la chaîne de l’artiste, la chaîne d’un partenaire ou celle d’une campagne. Pour l’éviter, indiquez-nous depuis Live support les chaînes à exclure, avec leurs liens. Leurs vidéos ne sont alors plus revendiquées.

La chaîne officielle d’artiste d’un artiste fait partie de la même configuration YouTube : prévenez-nous si ses vidéos sont revendiquées.

Revendications inattendues sur votre musique

Si une revendication d’un tiers vise votre propre vidéo utilisant votre propre musique, ou si vous constatez que votre musique est revendiquée par quelqu’un d’autre, signalez-le-nous depuis Live support avec le lien de la vidéo. Nous vérifierons qui l’a déclarée et nous en saisirons cette partie ou YouTube.

Ce qui pèse sur votre score qualité

Un conflit que nous avons dû abandonner, ou un retrait pour des raisons de droits, compte comme un problème de droits dans votre score qualité. Les contestations des utilisateurs YouTube, elles, ne comptent pas.

Questions fréquentes

Que deviennent les revenus pendant un conflit de propriété ?
Les revenus des territoires en conflit sont retenus par YouTube jusqu’à la résolution du conflit, puis versés à celui qui détient l’enregistrement dans ces territoires.
Un conflit perdu affecte-t-il mon score qualité ?
Oui. Un conflit Content ID que nous avons dû abandonner compte comme un problème de droits dans votre score qualité.
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Les partenaires peuvent écrire à notre équipe support depuis le chat en direct de l’espace de travail, ou nous envoyer un e-mail.